Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Sécurité et circulation routières

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Publié le : 25-06-2011

Arrêté du 28 mars 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
IOCS1108207A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Arrêté du 28 avril 2011 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
IOCS1111040A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 28-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la professiond'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session 2012
IOCS1111473A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
IOCS1111476A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Publié le : 10-04-2011

Annexe de l'arrêté du 25 février 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque publié au Journal officiel n° 63 du 16 mars 2011 et au Bulletin officiel n° 2011-06 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
DEVS1101473A Sécurité et circulation routières Annexe Date de signature : 25-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
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Publié le : 10-12-2010

Décision du 23 août 2010 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1028682S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 23-08-2010 Date de publication : 10-12-2010
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Publié le : 25-11-2010

Arrêté du 26 octobre 2010 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
DEVS1026106A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 26-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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Publié le : 10-10-2010

Arrêté du 1er septembre 2010 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1022682A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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Publié le : 10-09-2010

Circulaire du 22 avril 2010 relative au permis à un euro par jour - Actualisation de la liste des écoles de conduite partenaires de l'opération « permis à un euro par jour »
DEVS1015819C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
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Circulaire du 6 août 2010relative à l'attestation de sécurité routière (ASR)
DEVS1020716C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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